Droit du travail et relations sociales

Présider le CHSCT

Identifier le rôle et la mission du président et des élus du CHSCT.

840€

Mots-clés :

Objectifs

  • Identifier le rôle et la mission du président et des élus du CHSCT.
  • Savoir organiser et animer les réunions.
  • Construire et mettre en œuvre une politique de prévention.

Public concerné

  • Toute personne appelée à présider le CHSCT.

Moyens et Méthodes pédagogiques

  • La formation s’appuiera sur des apports théoriques et méthodologiques, des échanges d’expérience et la réponse aux questions exprimées par les participants.

Informations pratiques

Session :
  • 07, 08 et 13 février 2017
  • 15, 16 et 22 mai 2017
  • 16, 17 et 21 novembre 2017
  • Prix : 840€ net/personne
    Durée : 3 JOURS soit 21 heures
    Lieu(x) : METZ

    Contact

    PROGRAMME

    Maîtriser le rôle du CHSCT.

    • Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
    • Cerner son rôle en matière de prévention.
    • La composition du CHSCT : qui fait quoi ?

    Cerner les moyens de fonctionnement.

    • Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
    • Fournir les moyens de fonctionnement du CHSCT : crédits d’heures, formation, moyens matériels…
    • Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
    • Examiner le droit d’alerte dont le nouveau droit en matière de santé publique et d’environnement.
    • Connaître les conditions de recours à un expert.
    • Saisir ou non l’opportunité de mise en place facultative d’une instance unique de coordination des CHSCT.

    Organiser et animer les réunions du CHSCT.

    • Fixer les dates de réunions et convoquer.
    • Fixer l’ordre du jour avec le secrétaire.
    • Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
    • Le procès-verbal et sa diffusion : un contrôle limité du président.
    • Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.

    Cerner le rôle du président dans la réalisation des missions du CHSCT.

    • Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
    • Informer le CHSCT en temps utile.
    • Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
    • Intervenir efficacement dans les enquêtes et inspections.
    • Limiter les risques de délit d’entrave et en évaluer ses conséquences.

    Définir et mettre en place une politique de prévention.

    • Comment associer le CHSCT dans cette démarche ?
    • Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
    • Prioriser des choix en matière de prévention.
    • Mettre en place un plan d’actions triennal.

    Les formations à venir

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